Sébastien BUSY, avocat pénaliste à reims. Il intervient en droit pénal, crash aérien, permis de conduire

Sébastien BUSY

Avocat associé

Droit pénal
Droit des victimes
Droit aérien

DEA de Sciences Criminelles

Assistant(e)s
Sarah LAVENANT-BENRAZEK
    Avocat depuis
    1999

    D’abord collaborateur au sein du Cabinet, Sébastien BUSY devient Avocat Associé en 2006. Cette collaboration professionnelle lui permet d’acquérir une solide expérience dans la matière pénale dont il fait son activité principale, intervenant régulièrement devant les Tribunaux correctionnels et les Cours d’Assises.

    L'intérêt porté aux infractions au code de la route l'a conduit à étudier les principales procédures de contrôle routier.

    Également passionné d’aviation et pilote à titre personnel, il a développé une activité en Droit aérien privé et commercial. En 2009, il intervient ainsi dans le procès du crash du Concorde. Il représente plusieurs centaines de parties civiles dans les dossiers de catastrophes aériennes comme celle du Rio-Paris AF 447, de l’accident du vol Air Algérie AH5017 et du vol Egyptair MS804, du crash de la Vèze à Besançon, du crash de Pukhet, du crash de la Yéménia, du crash hélicoptère au Cap Ferrat.

    Pugnace et rigoureux, Sébastien BUSY tient à considérer chaque dossier avec la même implication.

    Récidive d’alcoolémie et permis de conduire

    Publié le 20 décembre 2021

    L’infraction de conduite sous l’influence de l’alcool en récidive était jusqu’à l’entrée en vigueur de la Loi du 24/12/2019 dite « loi d’orientation des mobilités » susceptible d’entraîner une condamnation notamment à de l’emprisonnement pouvant aller jusqu’à deux années ainsi qu’une amende d’un montant maximum de 4500€.

    Retrait de permis, ce qu’il faut savoir

    Publié le 12 octobre 2021

    Il faut tout d’abord connaitre le contexte du retrait de permis de conduire :

    Il s'agit d'une suspension administrative

    suite à un :
    • contrôle d’alcoolémie supérieur à 0,40mg/l d’air expiré (le double quand c’est dans le sang)
    • contrôle positif aux stupéfiants au volant
    • contrôle de vitesse pour un excès de 40km/h ou plus.

    Me Busy interviewé dans l’émission « Crimes » de Jean-Marc Morandini

    Publié le 11 décembre 2013 - Thème(s) : Droit pénal

    Retrouvez Me Busy dans l’émission « Crimes » de Jean-Marc Morandini concernant l’affaire « La vengeance d'un frère » : voir l’émission

    Diffusion sur NRJ12 le 21 octobre 2013

    Rio-Paris : le rapport des experts

    Publié le 11 juillet 2012 - Thème(s) : Victime d’accident collectif : bus, train, crash d’avion

    Voir le commentaire de Me S. BUSY sur Europe 1 le 10 Juillet 2012.

    Sébastien Busy au journal télévisé Le 19/20 de France 3 Champagne Ardenne

    A propos du Crash du vol AF 447 Rio-Paris.
    Intervention de Me Sébastien Busy au Journal du 03 mai 2011

    Crash du Concorde : place au réquisitoire

     

     

     

    TF1 NEWS : Par Alexandra Guillet

    Après trois mois et demi d'audiences, le procès du crash du concorde qui a fait 113 morts en 2000 à Gonesse, touche à sa fin.

    Le procès du Crash du Concorde

    ACG qui démontre une vraie tradition d’assistance des victimes de tueurs en série, intervient aujourd’hui dans de nombreuses affaires judiciaires liées aux catastrophes :

    En matière aérienne d’abord :

    • Crash de l’Airbus d’Air France AF 447 assurant la liaison Rio Paris le 1er juin 2009
    • Crash de l’avion de l’A 310 de la compagnie  KENYA Airways survenu à ABIDJAN le 30 Janvier 2000
    • Crash de BESANCON - La Vèze survenu le 19 Octobre 2006
    • Crash du Concorde survenu à Gonesse le 25 Juillet 2000

    Mais aussi dans de nombreux autres domaines :

    Les familles des victimes du crash du Concorde absentes à l'ouverture du procès

    Publié le 02 février 2010 - Thème(s) : Victime d’accident collectif : bus, train, crash d’avion


    Article publié le 02 février 2010

    JUSTICE - Il s'est ouvert, ce mardi, à Pontoise...

    Il s'en passait de belles dans les salons du Gavroche !

    Publié le 26 novembre 2009 - Thème(s) : Droit pénal

    Archive 2009
    Article paru dans l’Union, le 25 novembre 2009

    CHARLEVILLE-MÉZIÈRES (Ardennes). Le gérant s'en est bien tiré, son avocat ayant plaidé l'acharnement des policiers et dénoncé leurs méthodes d'intimidation sur les « filles » du bar.

    Mort de Maxym : quinze ans pour Busi, cinq pour la mère

    Publié le 11 octobre 2009 - Thème(s) : Droit pénal, Auteur de crime et délit

    Archive 2009
    Article paru dans l’Est-éclair, le 10 octobre 2009

    L'ex-gendarme du GIGN acquitté, la famille en colère

    23 février 2024 - L'Union
    L'ex-gendarme du GIGN de Reims qui avait tué un nomade lors d'une interpellation près de Lens en 2018 a été acquitté.  Il est défendu par l'avocat pénaliste Me Sébastien Busy qui a réagi à l'annonce de cet acquittement de son client :"Personne ne peut se satisfaire de la mort d'un homme, lui le premier, mais la Cour criminelle a reconnu que son tir était légitime, qu'il a agi dans le respect de la loi : il avait le droit de faire usage de son arme, il n'a pas fauté."  
    L'Union

    Le sexagénaire condamné pour avoir tiré sur le maison de Charles de Courson a été relaxé

    15 février 2024 - L'Union
    La Cour d'appel de Reims vient finalement de relaxer cet habitant de Vanault-Les-Dames condamné le 8 novembre par le tribunal correctionnel de Châlons-en-Champagne à trois ans d'emprisonnement, dont deux avec sursis probatoire.  Avocat du prévenu, Maître Sébastien Busy a toujours estimé que le dossier était trop fragile. Il est déterminé à obtenir pour son client relaxé une indemnisation pour les trois mois passé en détention provisoire.

    Un ex-gendarme du GIGN de Reims jugé pour avoir tué d’un coup de feu un nomade suspecté de vols

    07 février 2024 - L'Union
    Sa mort avait provoqué une vive émotion au sein de la communauté des gens du voyage, avec la mise à feu de véhicules et de barricades à proximité des lieux du drame. C’était dans le Pas-de-Calais, en septembre 2018. Nomade de 23 ans, Henri Lenfant était tué d’un coup de feu tiré par un gendarme de l’antenne GIGN de Reims, lors d’une opération d’interception dans la banlieue de Lens.
    L'Union

    Anatomie d’un accident de la route ayant causé un handicap à la sortie de l’autoroute à La Veuve

    05 février 2024 - L'Union
    Ils sont « deux visages des 61 000 accidents de la route de 2017 », amorce le parquet. Derrière ces deux faciès, deux histoires. Deux existences pour qui cette journée du 16 novembre 2017 comporte un avant et un après. Un avant, pour Christophe, celui d’une vie épanouie, auprès de sa femme et de ses enfants. Il travaille, conduit, mène son train de vie comme tout un chacun. Puis il l’y a l’après. L’hospitalisation «très longue», peine-t-il à synthétiser dans un bref résumé, du fond de son fauteuil roulant.
    Article

    Entretien avec Me Sébastien Busy "Parce qu'on a vraiment le sentiment de la justice"

    15 janvier 2024 - L'Union
    Dans une interview au journal L'Union, Me Sébastien Busy revient sur son parcours d'avocat pénaliste.  Il y raconte son quotidien de pénaliste, tant au côté des accusés que des victimes, avec ses valeurs humaines et ses difficultés.  Cet interview permet aussi de revenir sur la très grande expérience de Me Sébastien Busy en matière d'accidents collectifs, et tout particulièrement de défense des victimes de catastrophes aériennes. 

    Le sexagénaire condamné pour avoir tiré sur la maison de Charles de Courson a été entendu par la cour d’appel de Reims

    04 janvier 2024 - L'Union
    Condamné le 8 novembre 2023 par le tribunal correctionnel de Châlons à trois ans d’emprisonnement dont deux avec sursis probatoire, un Vanaultier a été entendu par la cour d’appel de Reims en deuxième instance ce mercredi 3 janvier. La décision sera rendue le 14 février.

    "La justice a laissé faire"

    24 décembre 2023 - L'Union
    « De bout en bout dans cette affaire, rien ne nous aura été épargné », regrette Me Sébastien Busy, avocat de M. et Mme Algisi, tenu également dans l’ignorance du décès de Rudy Pacault.

    Crash d’EgyptAir en 2016 : les familles des victimes françaises reçues par un juge d’instruction

    09 novembre 2023 - Le Figaro
    En 2016, 15 Français ont péri dans le crash d'un avion d'EgyptAir. Les familles des victimes, attendues jeudi par un juge d'instruction, espèrent l'annonce d'avancées déterminantes dans l'enquête et, in fine, la mise en examen de la compagnie aérienne.

    Musique, cigarettes et fatigue dans le cockpit : l’effroyable récit du vol EgyptAir avant son crash

    09 novembre 2023 - Le Figaro
    En 2016, 15 Français ont péri dans le crash d’un avion d’EgyptAir au départ de Paris. Un rapport d’expertise fait état du «niveau de décontraction particulier» de l’équipage avant qu’un incendie ne se déclenche dans le cockpit et précipite sa chute.
    Le Parisien

    Crash du Rio-Paris : un second procès pour Airbus et Air France

    27 avril 2023 - Le Parisien
    Le Procureur général a fait appel du jugement rendu le 17 avril dernier qui relaxait les deux sociétés. 
    Chantal FOCACHON, avocate à châlons en droit pénal et droit des étrangers
    Chantal FOCACHON
    Avocat associé
    Me Daniel FROUGE, avocat en droit pénal à Reims
    Daniel FROUGE
    Avocat associé
    Juline FOULEY, avocate à Reims
    Juline FOULEY
    Avocat

    Avis de Franck B. (le 01/09/2023)


    "Je tiens à vous exprimer ma profonde gratitude pour les services exceptionnels que vous avez rendus dans mon affaire concernant le retrait de mon bracelet électronique. Votre expertise juridique, votre dévouement et votre diligence ont été d'une importance capitale tout au long de cette période.

    Votre capacité à naviguer à travers le système juridique et à obtenir un résultat favorable dans ce cas est véritablement impressionnante. Grâce à votre travail acharné, je suis maintenant libre de poursuivre ma vie sans les restrictions de ce bracelet électronique, et cela signifie énormément pour moi.

    Votre professionnalisme et votre empathie tout au long de cette affaire ont grandement contribué à atténuer le stress et l'anxiété que j'ai pu ressentir. Votre disponibilité pour répondre à mes questions et vos explications claires de chaque étape du processus ont été très appréciées.

    Je ne peux que recommander vos services à toute personne ayant besoin d'une représentation juridique compétente et dévouée. Vous avez fait preuve d'une intégrité exemplaire et d'un dévouement total à la défense de mes droits, et je vous en suis extrêmement reconnaissant.

    Encore une fois, merci infiniment pour tout ce que vous avez fait pour moi. Je vous suis profondément reconnaissant pour votre aide précieuse."

     

     

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